Politique de confidentialité

MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Chatterie du panier douillet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Information sur l'éditeur

 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.chatterie-panier-douillet.fr/ .

Edité par : Annie Muselet, résidant le murier 37120 Jaulnay, de nationalité Française (France).
 

Téléphone : +33698576070

E-mail : chatteriedupanierdouillet@gmail.com

Courrier : 37120 Jaulnay

Numéro de siret : 84432325300014

​

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Annie Muselet.

​

Données personnelles

 

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Politique de confidentialité", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

​

Registre des éleveurs :

Nous sommes enregistrés auprès du registre des éleveurs 

Membre du  Be A British Cat

(Club de race affilié au LOOF  et à la FFF qui applique les règlements de la FIFé)

​

La chatterie fait partie du SNPCC syndicat national professionnel du chien et du chat 

Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur à la consommation

CM2C.NET - CM2C - 14 rue Saint Jean 75017 Paris

​

​

Limitation de responsabilité : La responsabilité de Chatterie du Panier douillet ne peut être engagée en cas de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du Site. Nous nous efforçons de maintenir le Site à jour et de fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir l'exhaustivité, l'exactitude, ou la pertinence des informations fournies.

​

Liens hypertextes

Le site du panier douillet peut contenir des liens vers d’autres sites web. La chatterie n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites et ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ces liens.

​

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le site Chatterie du Panier douillet, tels que les textes, les images, les logos, sont la propriété exclusive de Chatterie du Panier douillet. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

​

Si vous avez des questions ou des problèmes d’accessibilité du site, n’hésitez pas à nous contacter.

​

Conditions générales de vente

​

​

​

​